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CONDITIONS GENERALES DE VENTE B2B FIVE

1. EDITEUR

LE PRESENT SITE www.five-service.com EST LA PROPRIÉTÉ DE LA SOCIÉTÉ FIVE GLOVES
188 rue de la Verrerie
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REPRÉSENTANT LÉGAL : DC EXPANSION
TEL :0033 (0) 4 90 89 98 75
Fax : 0033 (0) 4 90 87 14 65
Nom commercial : FIVE
SIRET : 39136034400033
N° de TVA intracommunautaire : FR 28391360344

2. CONDITIONS D’UTILISATION

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3. CONTENU DU SITE

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5. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les données, dessins, graphiques, photos, textes et images animées ou non, sons et tout élément composant le site sont la propriété de la société FIVE GLOVES

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société FIVE GLOVES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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6. HEBERGEMENT DU SITE

Le présent site internet est hébergé par la société Online SAS
BP 438
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7. DROIT D’ACCES ET DE RECTIFICATION

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Ou par Email : direction@five-gloves.com

8. DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

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